Mairie de Maligny
Commune de Bourgogne dans l'Yonne

Dans cette page vous trouverez tous les documents mis à votre disposition par la mairie, pour une transparence de notre gestion et pour une meilleure information pour nos administrés.

Pour consulter l'ensemble des comptes-rendus municipaux, cliquez ici, ou cliquez sur l'onglet "Infos mairie" puis Archives.

Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs - DICRIM (PDF - nouvelle fenêtre).

Dernier bulletin de la mairie (PDF - nouvelle fenêtre).

Règlement concernant l'assainissement (PDF - 57 Ko - nouvelle fenêtre).

liste délibérations du 16 mai 2023 (PDF - 323 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération N° 2023-17/16.05-01-a: commission voirie - acceptation des travaux pour l'aménagement de deux carrefours (PDF - 331 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération N° 2023-17/16.05-01-b : commission voirie - acceptation de l'achat de deux radars pédagogiques (PDF - 328 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2023-17/16.05-01-c: commission Voirie - acceptation de travaux (PDF - 356 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération N° 2023-18/16.05-02 : commission voirie - adoption du règlement de voirie (PDF - 774 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération N° 2023-19/16.05-03 : commission bâtiments - acceptation des travaux (PDF - 456 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération N° 2023-20/16.05-04-a : commission communication - adoption du règlement de location des salles (PDF - 2 Mo - nouvelle fenêtre).

Délibération N° 2023-20/16.05-04-b : commission communication - adoption des tarifs de location des salles (PDF - 731 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2023-21/16.05-05: commission cimetière - devis de reprises de concessions (PDF - 512 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération N° 2023-22/16.05-06 : commission environnement – achats (PDF - 434 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2023-23/16.05-07 : devis de la SAFER au sujet des biens potentiellement sans maître (PDF - 797 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2023-24/16.05-08 : délimitation du domaine public - devis d'un géomètre (PDF - 432 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2023-25/16.05-09 : redevance d'occupation du domaine public de GRDF (PDF - 342 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2023-26/16.05-10 : vente d'une maison par Domanys (PDF - 307 Ko - nouvelle fenêtre).