Mairie de Maligny
Commune de Bourgogne dans l'Yonne

Dans cette page vous trouverez tous les documents mis à votre disposition par la mairie, pour une transparence de notre gestion et pour une meilleure information pour nos administrés.

Pour consulter l'ensemble des comptes-rendus municipaux, cliquez ici, ou cliquez sur l'onglet "Infos mairie" puis Archives.

Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs - DICRIM (PDF - nouvelle fenêtre).

Dernier bulletin de la mairie (PDF - nouvelle fenêtre).

Règlement concernant l'assainissement (PDF - 57 Ko - nouvelle fenêtre).

liste délibérations du 10 avril 2024 (PDF - 240 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2024-07/10.04-01 : détermination des taux de promotion pour les avancements de grade (PDF - 1,2 Mo - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2024-08/10.04-02 : lignes directrices de gestion (PDF - 2,6 Mo - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2024-09/10.04-03 : approbation du compte de gestion 2023 (PDF - 716 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2024-10/10.04-04: approbation du compte administratif 2023 (PDF - 544 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2024-11/10.04-05 : affectation du résultat 2023 (PDF - 436 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2024-12/10.04-06 : vote des taux des taxes pour 2024 (PDF - 2,4 Mo - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2024-13/10.04-07 : vote des subventions aux associations (PDF - 694 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2024-14/10.04-08 : emprunt - arbitrage vers un taux fixe (PDF - 2,7 Mo - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2024-15/10.04-09 : fongibilité des crédits pour 2024 (PDF - 360 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2024-16/10.04-10 : autorisation du club de tennis pour l'utilisation des courts municipaux (PDF - 291 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2024-17/10.04-11 : ligne de trésorerie (PDF - 315 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2024-18/10.04-12 : approbation du budget primitif 2024 (PDF - 868 Ko - nouvelle fenêtre).