Mairie de Maligny
Commune de Bourgogne dans l'Yonne

Dans cette page vous trouverez tous les documents mis à votre disposition par la mairie, pour une transparence de notre gestion et pour une meilleure information pour nos administrés.

Pour consulter l'ensemble des comptes-rendus municipaux, cliquez ici, ou cliquez sur l'onglet "Infos mairie" puis Archives.

Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs - DICRIM (PDF - nouvelle fenêtre).

Dernier bulletin de la mairie (PDF - nouvelle fenêtre).

Règlement concernant l'assainissement (PDF - 57 Ko - nouvelle fenêtre).

liste délibérations du 17 février 2025 (PDF - 225Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2025-01/17.02-01 : taxe foncière sur les propriétés non bâties dégrèvement de la taxe afférente aux parcelles exploitées par les jeunes agriculteurs (PDF - 314 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2025-02/17.02-02 : autorisation au Maire de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget (PDF - 388 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2025-03/17.02-03 : commission bâtiments - autorisation de travaux de clôture (PDF - 285 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2025-04/17.02-04 : commission bâtiments - autorisation d'études pour des travaux à la Mairie - rafraichissement des locaux et rénovation énergétique (PDF - 316 Ko - nouvelle fenêtre).

Délibération n° 2025-05/17.02-05 : renouvellement du contrat de balayage (PDF - 278 Ko - nouvelle fenêtre).